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Mentions légales
Voici nos mentions légales et politique de confidentialité
Définition
Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : http://www.beachblanquettebabylon.com met à disposition des Clients :
Contenu : ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes, images et vidéos.
Informations clients : ensemble des données personnelles (ci-après dénommées « informations ») susceptibles d’être détenues par http://www.beachblanquettebabylon.com pour la gestion de votre compte, de la relation client, ainsi qu’à des fins d’analyses et de statistique.
Utilisateur : internaute se connectant au site susnommé.
Informations personnelles : « informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement général sur la protection des données (RGPD : n° 2016-679)
1. Présentation du site internet
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://www.beachblanquettebabylon.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : SARL Beach blanquette Babylon (SARL BAP) Capital social de 5000€ Numéro de TVA: FR69 948 073 945 – 11, rue royale 74000 Annecy
Responsable publication : Bérénice Auffret – contact@beachblanquettebabylon.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Inspire Studio – cyril@inspire.cool
Hébergeur : Teaminfo Aravis – 3 Allée des Vernaies ZAE Bat. Les Périades 74230 Thônes 0479068591
Délégué à la protection des données : Bérénice Auffret – contact@beachblanquettebabylon.com
Ces mentions légales RGPD sont issues du générateur gratuit offert par Orson.io
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des réglementations internationales applicables. Le client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du site.
L’utilisation du site http://www.beachblanquettebabylon.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://www.beachblanquettebabylon.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la société Beach blanquette Babylon, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web http://www.beachblanquettebabylon.com est mis à jour régulièrement par la société Beach blanquette Babylon qui en a la responsabilité. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
Le site internet http://www.beachblanquettebabylon.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Beach blanquette Babylon s’efforce de fournir sur le site http://www.beachblanquettebabylon.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site http://www.beachblanquettebabylon.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://www.beachblanquettebabylon.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve des modifications susceptibles d’être apportées après leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Le site http://www.beachblanquettebabylon.com est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union européenne conformément aux dispositions du Règlement général sur la protection des données (RGPD : n° 2016-679)
L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 h/ 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles, notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures, ou si les prestations et services génèrent un trafic réputé anormal.
Ni la société Beach blanquette Babylon, ni l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau qui empêcherait l’accès au serveur.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
La société Beach blanquette Babylon est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Beach blanquette Babylon.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Limitations de responsabilité
La société Beach blanquette Babylon agit en tant qu’éditeur du site. Elle est responsable de la qualité et de la véracité du contenu qu’elle publie.
La société Beach blanquette Babylon ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet http://www.beachblanquettebabylon.com, qui résulterait soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
La société Beach blanquette Babylon ne pourra pas non plus être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou d’opportunité) consécutifs à l’utilisation du site http://www.beachblanquettebabylon.com. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. La société Beach blanquette Babylon se réserve le droit de supprimer, sans avis préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. S’il y a lieu, la société Beach blanquette Babylon se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
7. Gestion des données personnelles
Le client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 juin 2014 pour la confiance dans l’économie numérique, la loi informatique et libertés du 6 août 2004 ainsi que du Règlement général sur la protection des données (RGPD : n° 2016-679).
7.1 Responsables de la collecte des données personnelles
Pour les données personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’utilisateur et de sa navigation sur le site, le responsable du traitement des données personnelles est la société Beach blanquette Babylon (SARL BAP). La SARL BAP est représentée par Bérénice Auffret, son représentant légal.
En tant que responsable du traitement des données qu’elle collecte sur son site http://www.beachblanquettebabylon.com, la société Beach blanquette Babylon s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment d’indiquer au client les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois qu’elle traite des données personnelles, la société Beach blanquette Babylon prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des données personnelles au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées.
7.2 Finalité des données collectées
La société Beach blanquette Babylon est susceptible de traiter tout ou partie des données collectées sur son site http://www.beachblanquettebabylon.com : pour permettre la navigation sur le site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du site, facturation, historique des commandes, etc.
Pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé) pour améliorer la navigation sur le site (données de connexion et d’utilisation) pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur http://www.beachblanquettebabylon.com (adresse email) pour mener des campagnes de communication (sms, email) : numéro de téléphone, adresse email
La société Beach blanquette Babylon ne commercialise pas vos données personnelles qui sont uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyse.
7.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition
Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les utilisateurs du site http://www.beachblanquettebabylon.com disposent des droits suivants : droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD).
Droit à la limitation du traitement des données des utilisateurs (article 18 RGPD)
Droit d’opposition au traitement des données des utilisateurs (article 21 RGPD).
Droit à la portabilité des données que les utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD).
Droit de définir le sort des données des utilisateurs après leur mort et de choisir à qui la société Beach blanquette Babylon devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné.
Dès qu’elle a connaissance du décès d’un utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, la société Beach blanquette Babylon s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.
S’il souhaite savoir comment la société Beach blanquette Babylon utilise ses données personnelles, les faire rectifier ou s’opposer à leur traitement, l’utilisateur peut contacter la société Beach blanquette Babylon par écrit à l’adresse suivante :
Beach blanquette Babylon (SARL BAP) – DPO, Bérénice Auffret
11, rue royale 74000 Annecy.
Dans ce cas, l’utilisateur doit indiquer les données personnelles qu’il souhaiterait que la société Beach blanquette Babylon corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).
Les demandes de suppression de données personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à la société Beach blanquette Babylon par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les utilisateurs du site http://www.beachblanquettebabylon.com peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).
7.4 Non-communication des données personnelles
La société Beach blanquette Babylon s’interdit de traiter, héberger ou transférer les informations collectées sur ses clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, la société Beach blanquette Babylon reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition que ceux-ci présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement général sur la protection des données (RGPD : n° 2016-679).
La société Beach blanquette Babylon s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du client est portée à la connaissance de la société Beach blanquette Babylon, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs, la société Beach blanquette Babylon ne collecte aucune donnée dite sensible.
Les données personnelles de l’utilisateur peuvent être traitées par des filiales de la société Beach blanquette Babylon et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement aux fins de la présente politique.
Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des utilisateurs du site http://www.beachblanquettebabylon.com sont principalement les agents de notre service client.
7.5 Types de données collectées
Données indispensables au fonctionnement du site
La société Beach blanquette Babylon collecte les données ci-après, qui seront conservées au maximum 6 mois après la fin de la relation contractuelle:
nom, prénom, adresse, email, téléphone.
Informations facultatives
La société Beach blanquette Babylon collecte en outre les informations ci-après qui permettent d’améliorer l’expérience utilisateur et de proposer des conseils contextualisés:
âge, sexe, centres d’intérêt.
Ces données sont conservées au maximum 6 mois après la fin de la relation contractuelle.
8. Notification d’incident
Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site http://www.beachblanquettebabylon.com n’est publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers sans le consentement exprès de l’utilisateur. Seule l’hypothèse du rachat du site http://www.beachblanquettebabylon.com et des droits correspondants permettrait la transmission desdites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu par la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site http://www.beachblanquettebabylon.com.
Sécurité
Pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles et des données personnelles de santé, http://www.beachblanquettebabylon.com utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que pare-feu, pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.
Lors du traitement des données personnelles, http://www.beachblanquettebabylon.com prend toutes les mesures raisonnables pour les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.
9. Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet
Le site http://www.beachblanquettebabylon.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de http://www.beachblanquettebabylon.com. Cependant, la société Beach blanquette Babylon n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et, ce, gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.
9.1. « COOKIES »
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La société Beach blanquette Babylon est susceptible de traiter les informations de l’utilisateur concernant sa visite du site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à la société Beach blanquette Babylon d’améliorer le contenu du site et la navigation de l’utilisateur.
Les cookies étant destinés à faciliter la navigation et/ou la fourniture des services proposés sur le site, l’utilisateur peut configurer son navigateur de façon qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non accepter lesdits cookies de telle sorte qu’ils seront enregistrés sur le terminal ou, au contraire, rejetés, soit systématiquement, soit en fonction de leur émetteur. L’utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de façon que l’acceptation ou le refus des cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré sur son terminal. La société Beach blanquette Babylon informe l’utilisateur que, dans ce cas, il se peut que certaines des fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas disponibles.
Si l’utilisateur refuse l’enregistrement de cookies sur son terminal ou dans son navigateur, ou s’il supprime ceux qui y sont enregistrés, il est informé que sa navigation et son expérience sur le site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque la société Beach blanquette Babylon ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal est connecté à Internet.
La société Beach blanquette Babylon décline toute responsabilité quant aux conséquences sur le fonctionnement du site et des services associés qui résulteraient i) du refus de cookies par l’utilisateur et ii) de l’impossibilité pour elle d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires au fonctionnement desdits services. Pour la gestion des cookies et des choix de l’utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permet à l’utilisateur de savoir comment paramétrer ses souhaits en matière de cookies.
À tout moment, l’utilisateur peut exprimer ou modifier ses souhaits en matière de cookies. La société Beach blanquette Babylon peut, quant à elle, faire appel aux services de prestataires extérieurs pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans la présente rubrique.
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Ces types de cookies ne sont déposés sur les terminaux de l’utilisateur qu’à la condition que celui-ci y ait consenti, en poursuivant sa navigation sur le site Internet ou l’application mobile de la société Beach blanquette Babylon. L’utilisateur peut néanmoins revenir à tout moment sur son consentement à ce que la société Beach blanquette Babylon dépose ce type de cookies.
Article 9.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET
Le site http://www.beachblanquettebabylon.com peut occasionnellement utiliser des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialisé dans les analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’utilisateur) dans un pays étranger.
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Cette technologie permet à la société Beach blanquette Babylon d’évaluer le comportement des visiteurs sur le site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées.
Le prestataire extérieur pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du site à l’attention de la société Beach blanquette Babylon et lui fournir d’autres services relatifs à l’utilisation dudit site et d’Internet.
10. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://www.beachblanquettebabylon.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’Annecy.